Déposée le 19 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STRUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL domicilié(e) Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 304 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque STRUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINALDI STRUCTAL, Société par Actions Simplifiée - Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France - SIREN 378304976
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2107829 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362172 - Publication au BOPI 2008-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de nature juridique n°474780 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286803 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286804 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248434 - Publication au BOPI 1998-01-22
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666127 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07
FaÇades en aluminium, menuiserie en aluminium, cloisons et panneaux amovibles en aluminium, profilés en aluminium et, plus généralement, tous systèmes de constructions mécaniques destinés à bâtir et encore plus généralement systèmes de construction en tous genres, structures, ossatures, charpentes, constructions transportables, tous produits de menuiserie en aluminium ou en bois, tous produits de vitrerie. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques et tuyaux rigides non métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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